1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Auto École Une Fois, édité par AUTO ECOLE HEMICYCLE 2 MONT HERY. Elles s’appliquent à toute personne consultant le site.
2. Accès au site
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3. Contenu du site
Le site présente les formules de formation au permis proposées par AUTO ECOLE HEMICYCLE 2 MONT HERY (permis B, code de la route, conduite accompagnée, permis moto, stage de récupération de points). Ces informations sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : les modalités précises de chaque formation sont confirmées lors de l’inscription.
4. Formulaires d’inscription et de contact
Les formulaires présents sur le site permettent de demander une inscription ou de poser une question. Les informations transmises via ces formulaires sont utilisées uniquement pour répondre à la demande de l’utilisateur et ne valent pas inscription définitive : celle-ci n’est confirmée qu’après un échange avec AUTO ECOLE HEMICYCLE 2 MONT HERY. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes.
5. Propriété intellectuelle
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6. Liens hypertextes
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8. Modification des CGU
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9. Droit applicable
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